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Charte des déplacements 2024-2025
conditions de prise en charge
Formulaires à télécharger:
- Demande d'indemnisation pour un déplacement en compétition -
Pour être prise en compte, votre demande doit être assortie de l'intégralité des justificatifs. Tous justificatif manquant ne saurait être remboursé.
Dans ce cas, vous avez le choix entre opter pour un remboursement en numéraire ou pour une renonciation du remboursement pour don. Dans ce cas, votre note sera considérée comme un don fait au Club et vous obtiendrez en échange un reçu fiscal au titre des dons déductible de vos impôts.
- Demande de remboursement de frais engagés par un bénévole -
- Demande de remboursement de frais engagés par un athlète -
Pour être
prise en compte, votre demande doit être assortie de l'intégralité des
justificatifs. Tout justificatif manquant ne saurait être remboursé.
Dans ce cas, vous avez le choix entre opter pour un remboursement en numéraire (par chèque) ou pour une renonciation du remboursement pour don. Dans ce cas, votre note sera considérée comme un don fait au Club et vous obtiendrez en échange un reçu fiscal au titre des dons déductible de vos impôts.
Pour être valable, votre demande doit être déposée au bureau selon les modalités présentés dans la charte. Toute demande hors délai se verra refuser.
Dans ce cas, vous avez le choix entre opter pour un remboursement en numéraire (par chèque) ou pour une renonciation du remboursement pour don. Dans ce cas, votre note sera considérée comme un don fait au Club et vous obtiendrez en échange un reçu fiscal au titre des dons déductible de vos impôts.
- Demande de prise en charge exceptionnelle -
énoncées dans la Charte des déplacements
énoncées dans la Charte des déplacements
Tous ces formulaires sont à déposer au Bureau
